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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRITIQUE
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THE DUKE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

THE DUKE
SPIRITIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3733684
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2030
THE DUKE de SPIRITIQUE

Présentation de la marque THE DUKE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRITIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE DUKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRITIQUE domicilié(e) 21 AVENUE DES MARÉCHAUX - 16000 - ANGOULÊME - France et immatriculée sous le numéro RCS 841 286 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence domicilié(e) 84 COURS DE VERDUN - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque THE DUKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE DUKE arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.

SPIRITIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SUGAR BIRD , FRENCH FOREST , GRANDPRÉ , HULA-HULA , RUM LEGENDS , BAIE DES TRESORS , SPIRITIQUE , GRANDS TERROIRS DU GALION , AMAETHON , SLYCE


SPIRITIQUE, Société par actions simplifiée - 21 AVENUE DES MARÉCHAUX - 16000 - ANGOULÊME - France - SIREN 841286644


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence - 84 COURS DE VERDUN - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 30 avril 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°790490 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Inscription le 30 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°790491 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746973 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.